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La Haute Cour de justice de Castille et Léon a rendu cette semaine un arrêt modifiant la sentence de l’affaire “Arandina” prononcée par le Tribunal Provincial de Burgos. Les peines vont de 38 ans de prison à l’acquittement de l’un d’entre eux et la peine à 4 et 3 ans pour les deux autres respectivement.

La cour d’appel considère, contrairement à l’avis du tribunal de première instance, que l’un des accusés est innocent et les deux autres auteurs d’un crime d’abus sexuel au lieu d’une agression avec des circonstances atténuantes qualifiées en raison de la proximité d’âge entre la victime et les acteurs.

Les raisons de ce changement d’approche sont, selon la Cour, dues à l’incohérence et au manque de crédibilité de la victime au cours de la procédure. La victime se contredit car, d’une part, dans sa déclaration, elle attribue les masturbations et les fellations infligées aux joueurs au blocage causé par la peur, mais, d’autre part, elle s’est précédemment livrée à un comportement dans lequel elle a échangé des messages à caractère sexuel en acceptant d’accompagner l’un des prévenus chez elle, et elle entretient volontairement une relation sexuelle avec l’un d’eux (ce qui n’est pas nié) immédiatement après les événements qui se sont produits dans le salon de la maison. De plus, il se vantait des événements dans le salon devant ses amis, mais pas devant sa famille.

Comme l’a déclaré la Cour suprême, la persistance de l’incrimination, la vraisemblance et la crédibilité de la déclaration de la victime sont trois critères très importants. Compte tenu du problème de la preuve dans ce type d’infraction (il est difficile d’avoir plus de preuves que la déclaration de la victime), la déclaration de la victime suffit à elle seule à affaiblir la présomption d’innocence. Elle est toutefois tenue de respecter scrupuleusement ces critères, qui, selon la chambre de la Cour suprême, ne sont pas remplis.

Deux d’entre eux ont été condamnés pour abus car, même si la victime avait donné son consentement, cela n’avait aucune pertinence juridique, puisque son âge était inférieur à 16 ans, mais la peine a été atténuée par la proximité relative des âges (22 et 21 ans pour les auteurs et 15 ans pour la victime).